Assemblée Départementale du 28 juin 2019




DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
16868Appel à projet "lutte contre les espèces exotiques envahissantes " - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16925Modification de la répartition concernant les contributions au GIP Terana - Délibération - Annexe09/07/2019

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
16864Avenant au Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale de la Loire - Délibération - Annexe09/07/2019
16873Lancement d'un appel à manifestation d'intérêts en vue de la modernisation des outils informatiques des services d'aide et d'accompagnement à domicile - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16884Plan Pauvreté Précarité - projet de contractualisation avec l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
16794Subventions d'intérêt départemental Sport-Tourisme SPORT AUTOMOBILE - Délibération - Annexe09/07/2019
16794Subventions d'intérêt départemental Sport-Tourisme - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16852Politique éducative - Ajustements financiers - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16866Compte administratif 2018 et affectation des résultats 2018 du budget annexe de la station de Chalmazel - Délibération - Annexe09/07/2019
16876Compte de gestion du Payeur départemental 2018 du budget annexe de la station de Chalmazel - Délibération - Annexe09/07/2019
16877Décision modificative n°1 2019 du budget annexe de la station de Chalmazel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16908Compte administratif 2018 et affectation des résultats budget annexe festival - Délibération - Annexe09/07/2019
16909Compte administratif 2018 et affectation des résultats budget annexe de l'école maîtrisienne - Délibération - Annexe09/07/2019
16910Compte de gestion 2018 budget annexe festival - Délibération - Annexe09/07/2019
16911Compte de gestion 2018 du budget annexe de l'école maîtrisienne. - Délibération - Annexe09/07/2019
16912Décision modificative n°1 2019 du budget annexe de l'école maîtrisienne - Délibération - Annexe09/07/2019

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
16860Ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16860 Ressources humaines - Formalisation et valorisation du dispositif de tutorat - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16860Ressources humaines - Ouverture de postes aux contractuels - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16863Politique foncière 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16867Fonctions transversales et affaires générales - Subventions d'intérêt départemental 2019 - Délibération - Annexe - Annexe09/07/2019
16880Rapport d'activité des services du Département - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/07/2019
16881Rapport d'activité des services de l'Etat - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16885Moyens matériels et dépenses des groupes d'élus - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16933Décision modificative n°1 budget principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16934Compte de gestion 2018 - budget principal - Délibération - Annexe09/07/2019
16935Compte administratif 2018 et affectation des résultats - budget principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/07/2019
16979Vœu : Pour protéger le statut de sapeur-pompier volontaire - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16980Vœu : pour un maintien des trésoreries sur le territoire - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16981Vœu : pour un élargissement de l'application du dispositif Denormandie aux communes retenues dans le programme national AMI centres-bourgs - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16982Vœu : pour le droit à l'expérimentation des Départements - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16983Vœu : pour un renforcement des forces de police dans les vallées de l'Ondaine et du Gier - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16984Vœu : des moyens pour nos hôpitaux - soutien aux personnels mobilisés - Délibération - (sans annexe)09/07/2019
16985Vœu : schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public - Délibération - (sans annexe)09/07/2019